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Léon & Marcel

Certification bio : pourquoi ne pouvons-nous pas planter des semences personnelles dans le potager de Léon et Marcel ?

Chez Léon et Marcel, nous avons la chance d’avoir une brigade de salariés portant fièrement les valeurs environnementales de notre entreprise familiale. Loin de leur lieu de travail, au sein de leur sphère personnelle, ils prennent plaisir à cultiver leur propre jardin et ainsi produire eux-mêmes des légumes et des fruits issus de l’agriculture biologique. Au vu de leur production irréprochable, la question s’est posée de savoir si notre entreprise pouvait accepter la plantation de semis ou de plants bio d’un membre de notre équipe ou d’un particulier lambda, dans notre potager de 5 000 m² situé à Longwy (Meurthe-et-Moselle) dans le Grand Est. Pour répondre à cette interrogation, nous nous sommes plongés dans la réglementation en vigueur en matière de certification biologique et avons confronté la législation avec la réalité des pratiques des organismes certificateurs.

La certification bio, c’est quoi ?

La certification bio est le résultat d’un cheminement de différentes étapes de contrôle permettant à un producteur ou à un fabricant de pouvoir apposer sur ses produits l’appellation « produit issu de l’agriculture biologique ».

L’ensemble des éléments gravitant autour du produit est méticuleusement vérifié, à savoir, le mode de production, la méthode d’extraction, l’étiquetage ainsi que la distribution. Les normes biologiques applicables vont dépendre de la nature du bien produit. Il peut s’agir d’une production végétale agricole (fruits, légumes, plantes, graines, etc.), d’un élevage agricole (vaches, moutons, chèvres, cochons, pisciculture, etc.) ou d’un produit issu d’une transformation tels que les plats préparés bio.

Pour être certifiée bio, une entreprise doit tout d’abord se rapprocher d’un organisme de certification bio indépendant comme Bureau Veritas, Ecocert, Afnor certification, etc. À noter que 75 % du marché de la certification bio est traité par deux organismes seulement : Bureau Veritas et Ecocert.

Quel est le degré d’exigence quant aux semences ?

Concentrons nous ici sur la certification bio des produits issus de la terre et par voie de conséquence, des aliments biologiques transformés en repas cuisinés.

L’origine d’un ingrédient végétal naturel est une graine. En France, la certification bio est l’une des plus exigeantes, notamment au regard de la traçabilité des semences utilisées pour la production de fruits et légumes. En effet, les végétaux cultivés dans le respect d’un mode de production biologique doivent obligatoirement être issus de semences elles-mêmes biologiques. Il en de même pour les plants utilisés par le producteur (si ce dernier n’utilise pas directement des semences). En outre, un plant utilisé en agriculture biologique doit inévitablement être bio.

Il existe des dérogations possibles lorsque certaines semences végétales ne sont plus disponibles à la vente. Dans ce cas, l’organisme certificateur peut, à titre exceptionnel, autoriser l’usage de semences non biologiques. Cette dérogation ne concerne que les semences, et non les plants.

Pourquoi ne peut-on pas planter n’importe quelle semence dans un potager bio ?

Dans la pratique, un producteur de fruits et légumes bio va consciencieusement s’approvisionner en semences biologiques auprès d’un revendeur certifié. Lors du passage de l’organisme de certification, l’agriculteur doit pouvoir prouver au contrôleur, que ses semences respectent bien la norme en matière de production biologique. Il a l’obligation de présenter tous les bons de livraison et les factures de toutes les semences utilisées sur son terrain. Ces documents devront faire apparaître les mentions « BIO » ou « semences issues de l’agriculture biologique ». La certification bio du ou des fournisseurs de semences est également contrôlée.

À la lecture de ces éléments, vous comprenez bien qu’un cultivateur non professionnel, produisant uniquement des légumes avec des semences bio, ne peut pas venir semer ses propres plants dans le potager d’un producteur professionnel. En effet, il n’existe aucune traçabilité de l’origine des semences ou des plants fournis par le particulier, et ce, même si ce dernier prend toutes les précautions nécessaires afin d’éviter toute contamination imprévue.

Par conséquent, les salariés de notre équipe, fervent défenseur des valeurs d’une production agricole 100 % biologique et possédant un potager personnel avec des productions bio, ne sont malheureusement pas autorisés à planter leurs propres graines dans les 5 000 m² du potager certifié bio de Léon et Marcel.

Existe-t-il des exceptions pour des semences rares ?

Il arrive parfois qu’un maraîcher souhaite introduire dans sa parcelle biologique une nouvelle variété. Sa première action est d’aller vérifier s’il existe des semences biologiques disponibles en France pour ce type de légumes ou de fruits.

Si la réponse est oui, le producteur devra obligatoirement utiliser la semence bio disponible dans son département.

En revanche, si la réponse est non, et qu’aucune semence n’est disponible sur le territoire français, alors l’entreprise devra faire une demande de dérogation nominative auprès de l’organisme certificateur qui s’occupe de son dossier de certification bio.

Une autorisation provisoire lui est alors accordée. Ce document permet au maraîcher de pouvoir commander les semences souhaitées dans un délai d’un mois après sa demande de dérogation.

Bon à savoir : En France, il existe une base de données listant les espèces et les variétés non disponibles en bio, bénéficiant d’une autorisation d’ordre générale, pour lesquelles, il n’est pas nécessaire de procéder à une demande de dérogation.

In fine

Chez Léon et Marcel, on s’évertue à respecter scrupuleusement les règles nous permettant de proposer à nos clients des repas cuisinés issus de l’agriculture biologique. Notre potager nous fournit généreusement en fruits et en légumes bio tout au long de l’année. Au gré des saisons, nous adaptons nos menus afin de satisfaire le rythme de dame nature. Nos plats sont préparés et livrés à domicile partout en France métropolitaine. Notre identité biologique et la réglementation en vigueur ne nous permettent malheureusement pas d’accepter les graines ou les semis de nos proches ou de nos salariés. Néanmoins, nous invitons toutes les personnes qui le peuvent à suivre l’exemple des membres de notre équipe et à produire par eux-mêmes des produits bio et récolter le fruit naturel de leur effort.